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Parce que manger sainement ne devrait être un luxe pour personne, il est urgent de permettre l’accès à 100 aliments bons pour la santé à prix coûtant. Emmenées par foodwatch, Familles Rurales et le Secours catholique, 32 associations de consommateurs...
Decision Cour de Cassation
Les plaques d’immatriculation ne peuvent être décorées ou modifiées par un dispositif adhésif (autocollant, sticker…). La Cour de cassation a donné raison aux fabricants de plaques opposés aux fabricants d’autocollants départementaux Les juges ont fixé...
Une loi, datée du 12 juin 2026, élargit la protection et les droits des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap. Par exemple, ce texte double le nombre de jours de congés donnés aux parents qui font face à l’annonce...
Voir aussi les articles sur : Quelle quantité d'alcool peut-on ramener d’Espagne ? Quelle quantité de tabac peut-on ramener d’Espagne ?
Voir aussi les articles sur : Quelle quantité d'alcool peut-on ramener d’Espagne ? Quelle quantité de tabac et d'alccol peut-on ramener d’Andorre ? LIENS CI DESSOUS
Voir aussi les articles sur : Quelle quantité de tabac peut-on ramener d’Espagne ? Quelle quantité de tabac et d'alccol peut-on ramener d’Andorre ? Lien ci-dessous : le site de la Douane et le dépliant " Voyages tranquille".
Quels produits peuvent être soldés ? Les produits soldés doivent avoir été proposés à la vente et payés depuis au moins un mois avant le début des soldes. Il est interdit de procéder à un approvisionnement spécialement destiné aux soldes quelques jours...
Documents ci dessous : Communiqué de presse :20 millions de saisies sur compte : enquête inédite de l’Unaf sur les frais bancaires Dossiers : Analyse des pratiques tarifaires et recommandations de l’Unaf - 094-unaf-synthese-frais-bancaires-saisies-sur-compte.pdf...
Vous êtes propriétaires ? Vous avez jusqu'au 30 juin 2026 pour mettre à jour en utilisant le service "Gérer mes biens immobiliers" sur l'application "impots.gouv.fr" l'information sur votre logement si la situation ou les occupants ont changé entre le...