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Voir aussi les articles sur : Quelle quantité d'alcool peut-on ramener d’Espagne ? Quelle quantité de tabac peut-on ramener d’Espagne ?
Voir aussi les articles sur : Quelle quantité d'alcool peut-on ramener d’Espagne ? Quelle quantité de tabac et d'alccol peut-on ramener d’Andorre ? LIENS CI DESSOUS
Voir aussi les articles sur : Quelle quantité de tabac peut-on ramener d’Espagne ? Quelle quantité de tabac et d'alccol peut-on ramener d’Andorre ? Lien ci-dessous : le site de la Douane et le dépliant " Voyages tranquille".
Quels produits peuvent être soldés ? Les produits soldés doivent avoir été proposés à la vente et payés depuis au moins un mois avant le début des soldes. Il est interdit de procéder à un approvisionnement spécialement destiné aux soldes quelques jours...
Documents ci dessous : Communiqué de presse :20 millions de saisies sur compte : enquête inédite de l’Unaf sur les frais bancaires Dossiers : Analyse des pratiques tarifaires et recommandations de l’Unaf - 094-unaf-synthese-frais-bancaires-saisies-sur-compte.pdf...
Vous êtes propriétaires ? Vous avez jusqu'au 30 juin 2026 pour mettre à jour en utilisant le service "Gérer mes biens immobiliers" sur l'application "impots.gouv.fr" l'information sur votre logement si la situation ou les occupants ont changé entre le...
Dans le cadre actuel, un impayé est constaté pour les caisses d'allocations familiales (Caf) et la Mutualité sociale agricole (MSA) lorsque le montant total de la dette d'un locataire dépasse deux fois le montant du loyer (charges comprises), après déduction...
Tous les jeunes Français (garçons et filles) doivent se faire recenser entre le jour de leur 16e anniversaire et les 3 mois qui suivent. Cette démarche peut être effectuée en ligne ou au sein de la mairie de la commune du domicile. Il est obligatoire,...
Victime ou témoin de maltraitances envers une personne adulte vulnérable, âgée, en situation de handicap ou de précarité ? le numéro national dédié à la lutte contre les maltraitances est le 3133 . Les violences, maltraitances ou négligences peuvent prendre...
Si vous possédez une trottinette électrique, vous devez souscrire une assurance responsabilité civile spécifique, pour les dommages que vous pourriez causer en circulant avec ce véhicule. Une assurance personnelle peut également être utile pour les dommages...